Le site rcdiffusion.com est exploité par

RC Diffusion

SAS au capital de 1 000 €

RCS Levallois-Perret 837 501 287

Code APE 4669C

N° TVA : FR 76 837 501 287

Siège social : 137 rue Aristide Briand 92300 Levallois-Perret

www.rcdiffusion.com 

Le représentant de la société est Romuald BEGORRE en qualité de président directeur général et directeur de la publication. 

Contact du Service Client par e-mail à [email protected] ou par téléphone au 09 86 09 01 71 du lundi au vendredi de 9h30 à 12H30 et de 14H00 à 17h30.

Le site est hébergé par

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https://www.ionos.fr

SARL au capital de 100 000 EUR 

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16 

Code APE : 6201Z

N° TVA : FR 13 431303775 

Siège social : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne

Conditions d’utilisation du site www.RCDiffusion.com

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En outre, le Client doit être détenteur des équipements, dont il garde l’entière responsabilité, nécessaires à sa connexion au site.

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L’espace client

Pour visualiser les prix et passer toute commande sur le Site, le Client doit, au préalable, créer son espace client personnel. Une fois créé, le Client doit, pour y accéder, s’identifier en utilisant son propre identifiant et son mot de passe secret (confidentiel).

Chaque Client s’engage à conserver la stricte confidentialité des données, en particulier identifiant et mot de passe personnels, lui permettant d’accéder à son espace client.

Le Client reconnaît être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de son propre identifiant et de son mot de passe, qui ont valeur de signature électronique, au sens de l’article 1316-1 du code civil. Toute commande passée par leur intermédiaire, sauf fraude avérée, engage le client.

Le Client doit informer, sans délai, l’Exploitant, dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe personnels. Il peut à tout moment, sur le Site www.rcdiffusion.com, changer son mot de passe ou retrouver son identifiant ou son mot de passe perdu.

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« 1&1 IONOS SARL » met en œuvre tous les moyens raisonnables, à sa disposition, pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

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RC Diffusion met du contenu sur le web, en se souciant de l'actualiser régulièrement. Celui-ci est mentionné uniquement à titre d'information. RC Diffusion ne saura être tenue pour responsable, en cas d'informations non actualisées, incorrectes ou manquantes sur ses pages. 

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Droit applicable

Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de LEVALLOIS - PERRET sont compétents.

Date de dernière mise à jour : 01/07/2020

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges, en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer de régler, hors tribunal, des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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